Délibérations du 4 juillet 2024
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Signature du marché de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de l'école maternelle Les Cygnes, la construction d'un accueil périscolaire et l'aménagement paysager de la cour d'école et du siteTélécharger
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Constitution de réserves foncières nécessaires à la réalisation de projets communaux et intercommunaux dans le cadre de l'aménagement foncierTélécharger
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Modification de la délibération relative à la fixation des tarifs de location de l'Espace WTélécharger
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Demande de subvention de l'Association des cavaliers de l'Ecurie de la Basse ZornTélécharger
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Demande de subvention de l'Association du Collège de HoerdtTélécharger
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Attribution de l'indemnité sur le produit de la location des chasses communales pour la période 2024-2033Télécharger
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Déduction des frais de gestion administrative du produit de location des chasses communales pour la période 2024-2033Télécharger
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Indemnités allouées au Maire, aux adjoints et à la conseillère municipale déléguéeTélécharger
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Recrutement de deux ATSEM stagiaires à temps non completTélécharger
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Recrutement de deux ATSEM contractuelles à temps non completTélécharger
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Recrutement d'un adjoint technique contractuel à temps non completTélécharger
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Autorisation accordée à la société EQIOM Granulats pour l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire des communes de Bischwiller et de Gries et pour son extension sur la commune de BischwillerTélécharger
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Rapports eau et assainissement 2023 du SDEATélécharger
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Rapport déchets 2023 de la CCBZTélécharger
Délibérations 12 septembre 2024
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Admission en non valeurTélécharger
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Approbation projet réfection toiture KleenderfelTélécharger
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DICRIM et PCSTélécharger
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Modification du règlement du CMETélécharger
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Organisation du recensement de la populationTélécharger
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Rapport triennal sur l'artificialisation des solsTélécharger
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Signature convention de gestion avec ALEFTélécharger
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Signature convention mise à disposition équipement de tennisTélécharger
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Signature du règlement de mise à dispo d'un logicielTélécharger
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Signature d'un protocole d'accord avec SFR FibreTélécharger
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Signature d'une convention avec ATIP pour modification PLUTélécharger
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Versement subvention au centre de loisirs du centre culturel de HoerdtTélécharger