Liste des délibérations
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Liste des délibérations du 4 juillet 2024Télécharger -
Liste des délibération du 12 septembre 2024.pdfTélécharger -
Liste des délibérations du 22 octobre 2024Télécharger -
Liste des délibérations du 9 décembre 2024Télécharger -
liste des délibérations du 29 janvier 2025Télécharger -
liste des délibérations du 20 fevrier 2025Télécharger -
Liste des délibérations du 20 mars 2025Télécharger -
Liste des délibérations du 26 juin 2025Télécharger -
Liste délibérations du 15 juillet 2025Télécharger -
Liste des délibérations du 11 septembre 2025Télécharger -
Liste des délibérations du 16 octobre 2025Télécharger
Délibérations du 4 juillet 2024
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Signature du marché de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de l'école maternelle Les Cygnes, la construction d'un accueil périscolaire et l'aménagement paysager de la cour d'école et du siteTélécharger -
Constitution de réserves foncières nécessaires à la réalisation de projets communaux et intercommunaux dans le cadre de l'aménagement foncierTélécharger -
Modification de la délibération relative à la fixation des tarifs de location de l'Espace WTélécharger -
Demande de subvention de l'Association des cavaliers de l'Ecurie de la Basse ZornTélécharger -
Demande de subvention de l'Association du Collège de HoerdtTélécharger -
Attribution de l'indemnité sur le produit de la location des chasses communales pour la période 2024-2033Télécharger -
Déduction des frais de gestion administrative du produit de location des chasses communales pour la période 2024-2033Télécharger -
Indemnités allouées au Maire, aux adjoints et à la conseillère municipale déléguéeTélécharger -
Recrutement de deux ATSEM stagiaires à temps non completTélécharger -
Recrutement de deux ATSEM contractuelles à temps non completTélécharger -
Recrutement d'un adjoint technique contractuel à temps non completTélécharger -
Autorisation accordée à la société EQIOM Granulats pour l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire des communes de Bischwiller et de Gries et pour son extension sur la commune de BischwillerTélécharger -
Rapports eau et assainissement 2023 du SDEATélécharger -
Rapport déchets 2023 de la CCBZTélécharger
Délibérations du 12 septembre 2024
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Admission en non valeurTélécharger -
Approbation projet réfection toiture KleenderfelTélécharger -
DICRIM et PCSTélécharger -
Modification du règlement du CMETélécharger -
Organisation du recensement de la populationTélécharger -
Rapport triennal sur l'artificialisation des solsTélécharger -
Signature convention de gestion avec ALEFTélécharger -
Signature convention mise à disposition équipement de tennisTélécharger -
Signature du règlement de mise à dispo d'un logicielTélécharger -
Signature d'un protocole d'accord avec SFR FibreTélécharger -
Signature d'une convention avec ATIP pour modification PLUTélécharger -
Versement subvention au centre de loisirs du centre culturel de HoerdtTélécharger
Délibération du 9 décembre 2024
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Actualisation des baux a ferme, pres et conventions d'occupation precaire pour 2024Télécharger -
Autorisation de liquidation des depenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2025Télécharger -
Demande de subvention a la Region Grand Est pour le financement d'une etude de faisabilite photovoltaique sur les batiments communauxTélécharger -
Désignation du lauréat de l'Appel à ManifestationphotovoltaiquesTélécharger -
ONF Programme de coupe et travaux forestiers pour l'annee 2025Télécharger -
Projet de pole santeTélécharger -
Rapport d'activite 2023 de la Communaute de Communes de la Basse-ZornTélécharger
Délibérations du 29 janvier 2025
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Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2024Télécharger -
Budget 2025 - Régie à autonomie financièreTélécharger -
Compte Financier Unique - Regie a autonomie financiereTélécharger -
Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)Télécharger -
Extension des compétences de la Communauté de Communes de la Basse-ZornTélécharger -
Police intercommunaleTélécharger -
Signature d'un avenantTélécharger -
Validation de l'Avant-Projet Definitif (APD) periscolaireTélécharger -
Versement d'une subvention à l'Association Espace WTélécharger
Délibérations du 20 mars 2025
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Adoption d'une motion de soutien au Service d'Incendie et de Secours du Bas-RhinTélécharger -
Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2024Télécharger -
Attribution de subventions au titre de l'annee 2025 avec pièce jointeTélécharger -
Autorisation donnee au Maire de proceder a des virements de credits (M57)Télécharger -
Budget primitif 2025 (2)Télécharger -
Compte Financier Unique 2024Télécharger -
Demande achevement PLUTélécharger -
Fixation du taux des taxes localesTélécharger -
Projet reconstruction ecole maternelle construction accueil periscolaireTélécharger -
Signature Avenant 2contrat exploitation graviere AlsaceLorraineTélécharger -
Signature conventionmise en reseau des bibliotheques Weyersheim HoerdtTélécharger -
Signature de l'avenant n.3 au bail a ferme n.23 conclu entre la commune et M. Eric ADAMTélécharger -
Demande subvention Fonds Communal Alsace Bietlenheimprojet ecole maternelle construction accueil periscolaireTélécharger
Délibérations du 26 juin 2025
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CTGTélécharger -
Fixation sièges Communauté de CommunesTélécharger -
Régie de recettes - Modification de l'identité d'un régisseurTélécharger -
Création d'un poste d'apprentie CAP AEPETélécharger -
Création d'un poste d'ATSEM pour un accroissement temporaire d'activitéTélécharger -
Création de deux postes d'adjoint techniques contractuels pour les jobs d'étéTélécharger
Délibérations du 15 juillet 2025
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49-Attribution du marché de location des locaux modulaires-Ecole maternelleTélécharger -
50-Lancement du marché de travaux alloti pour la reconstruction de l'école maternelleTélécharger -
51-Cession d'une parcelle rue du PontTélécharger -
52-Demande d'aménagement de l'Espace W formulée par l'ASATélécharger -
53-Demande de subvention de l'écurie de la Basse ZornTélécharger -
54-Fixation du Régime Indemnitaire RIFSEEPTélécharger -
55-CréationAdjoint technique contractuel accroissement temporaire d'activitéTélécharger -
56-Compte-rendu d'activité R-GDS 2024Télécharger
Délibérations du 11 septembre 2025
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57-2025_Attribution du marché de démolition et désamiantage de l'école maternelle.Télécharger -
58-2025_Attributionsubvention voyage scolaire.Télécharger -
59-2025_Bibliothequelivres issus du desherbage.Télécharger -
60-2025_Bibliotheque-facturation du remplacement des ouvrages ou perdus ou deteriores.Télécharger -
61-2025_Chasse-modification deliberation 4 juillet 2024.Télécharger -
62-2025_Presentation du rapport annuel 2024 Grand Cycle de l'Eau du SDEA.Télécharger
Délibérations du 16 octobre 2025
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Signature d’une convention avec le SDEA pour la mise à disposition de personnelTélécharger -
Attribution d’une subvention pour l’aide à la sauvegarde et à la valorisation du l’habitat patrimonialTélécharger -
Modification du règlement interne du réseau des bibliothèques de Weyersheim et de HoerdtTélécharger -
Détermination des durées d’amortissement des immobilisationsTélécharger -
Création d’un poste d’adjoint administratif stagiaireTélécharger -
Information du Conseil Municipal relative à des virements de créditsTélécharger -
Attribution d’une subvention à l’association l’Ecole est finieTélécharger